Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des députés du district et de la société populaire de Nîmes suite à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 265
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Adresse de la société populaire d'Eauze (Gers) qui se félicite de la chute de Robespierre, lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Bassal Jean, Sergent-Marceau Antoine François, Guffroy Armand Benoît Joseph. Des députés du district...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Rei...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Rodez sur la fête célébran...
Adresse de la société populaire d'Alet (Aude) qui se félicite de la chute de Robespierre, lors de la...
Renvoi de l’adresse de la société populaire d’Avignon au comité de sûreté générale pour y faire trad...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Adresse de la société populaire d'Eauze (Gers) qui se félicite de la chute de Robespierre, lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Bassal Jean, Sergent-Marceau Antoine François, Guffroy Armand Benoît Joseph. Des députés du district...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Rei...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Rodez sur la fête célébran...
Adresse de la société populaire d'Alet (Aude) qui se félicite de la chute de Robespierre, lors de la...
Renvoi de l’adresse de la société populaire d’Avignon au comité de sûreté générale pour y faire trad...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Adresse de la société populaire d'Eauze (Gers) qui se félicite de la chute de Robespierre, lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...