L’agent national du district de Moulins (Allier) annonce la vente avantageuse des biens d’émigrés, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 269
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Fréjus (Var)...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Vézelise (Me...
Adresse de l’administration centrale du département du Gers, lors de la séance du 1er fructidor an I...
Adresse de l’administration du district de Mirande (Gers), lors de la séance du 1er fructidor an II ...
Adresse de l’administration du district de Mirecourt (Vosges), lors de la séance du 1er fructidor an...
Adresse des administrateurs et de l’agent national du district d’Auch (Gers), lors de la séance du 1...
L’agent national du district de Sommières (Gard) fait part de la bonne vente des biens d’émigrés et ...
L’agent national du district de Libreval (ci-devant Saint-Amand-Montrond, Cher) annonce le bon résul...
Adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer (Pas-de-Calais), lors de la séance du 1e...
État des détenus dans la commune de Paris, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794). In...
L’agent national du district de Wissembourg (Bas-Rhin) adresse un nouvel état des ventes des biens d...
Annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de la vente des biens d'émigrés, lors d...
Renvoi au comité des domaines et à la commission des poudres et salpêtres des divers dons et ventes ...
L’agent national du district de La Montagne (Aveyron) annonce la vente avantageuse des biens nationa...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Fougères (Il...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Fréjus (Var)...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Vézelise (Me...
Adresse de l’administration centrale du département du Gers, lors de la séance du 1er fructidor an I...
Adresse de l’administration du district de Mirande (Gers), lors de la séance du 1er fructidor an II ...
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