Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la citoyenne Charpentier, veuve du sergent des troupes coloniales M. Hancerne, décédé au Sénégal, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension au citoyen Charpentier, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Johannot, Joseph-Jean

January 1994

Johannot Joseph-Jean. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension ...

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou infirmes, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

January 1990

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pensions des employés des ci-devant fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1980

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pe...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la somme de 1200 livres au citoyen Cheret, canonnier au 2e régiment d'artillerie, qui a été gravement blessé lors de l'attaque au fort Vauban, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire au citoyen Armandé, blessé en bataille de Jemmapes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la somme de 1200 livres au citoyen Vassan, volontaire au 8e bataillon de Paris qui a été gravement blessé en Vendée, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, fixant le mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, enjoignant aux pensionnaires des communes de la République de justifier de leur résidence ininterrompue sur le territoire français depuis mai 1792, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1982

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation et des pensions, sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relati...

Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de guerre et des finances, fixant le montant de la pension des invalides qui se seront retirés de la maison nationale, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Enlart, Nicolas François Marie

January 1987

Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1972

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une ...

Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la suspension de la remise exigée de la part des pensionnaires des anciennes écoles militaires jusqu’à la liquidation définitive de leur pension, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Pottier, Charles-Albert

January 2012

Pottier Charles-Albert. Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la sus...

Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne Marie Vrin la somme 300 L à titre de secours provisoire et renvoie la pétition pour déterminer la pension à laquelle elle peut avoir droit, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Sallengros, Albert

January 1995

Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des Secours publics, accordant à...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, rétablissant la pension accordée au citoyen Thiercelin, ex-économe de la maison nationale des Invalides, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1980

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, rétablissant l...

Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension au citoyen Charpentier, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Johannot, Joseph-Jean

January 1994

Johannot Joseph-Jean. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension ...

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou infirmes, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

January 1990

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pensions des employés des ci-devant fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1980

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pe...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la somme de 1200 livres au citoyen Cheret, canonnier au 2e régiment d'artillerie, qui a été gravement blessé lors de l'attaque au fort Vauban, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire au citoyen Armandé, blessé en bataille de Jemmapes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la somme de 1200 livres au citoyen Vassan, volontaire au 8e bataillon de Paris qui a été gravement blessé en Vendée, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, fixant le mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, enjoignant aux pensionnaires des communes de la République de justifier de leur résidence ininterrompue sur le territoire français depuis mai 1792, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1982

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation et des pensions, sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...

Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1987

Pottier Charles Albert. Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relati...

Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de guerre et des finances, fixant le montant de la pension des invalides qui se seront retirés de la maison nationale, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Enlart, Nicolas François Marie

January 1987

Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1972

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une ...

Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la suspension de la remise exigée de la part des pensionnaires des anciennes écoles militaires jusqu’à la liquidation définitive de leur pension, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Pottier, Charles-Albert

January 2012

Pottier Charles-Albert. Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la sus...

Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne Marie Vrin la somme 300 L à titre de secours provisoire et renvoie la pétition pour déterminer la pension à laquelle elle peut avoir droit, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Sallengros, Albert

January 1995

Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des Secours publics, accordant à...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, rétablissant la pension accordée au citoyen Thiercelin, ex-économe de la maison nationale des Invalides, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1980

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, rétablissant l...

Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension au citoyen Charpentier, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Johannot, Joseph-Jean

January 1994

Johannot Joseph-Jean. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension ...

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou infirmes, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

January 1990

Décret, présenté par le comité de Liquidation, sur le paiement de pensions aux militaires blessés ou...

Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pensions des employés des ci-devant fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Pottier, Charles Albert

January 1980

Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pe...

Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la citoyenne Charpentier, veuve du sergent des troupes coloniales M. Hancerne, décédé au Sénégal, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Abstract

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Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la citoyenne Charpentier, veuve du sergent des troupes coloniales M. Hancerne, décédé au Sénégal, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

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