Rectification d'un procès-verbal concernant le nom d'un juge du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 319
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport du représentant Barère sur l'incendie de la maison de l'Unité, ...
Roy Antoine Joseph. Rapport du représentant Roy concernant un jugement du tribunal criminel du Loire...
Députation du tribunal révolutionnaire et réponse du Président, lors de la séance du 20 vendémiaire ...
Ouverture de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Louchet Louis. Renvoi d'une remarque du représentant Louchet concernant le mode de renouvellement de...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Décret concernant l'incendie de la maison de l'Unité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 aoû...
Adresse du tribunal criminel du Gers, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794). In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Lettre du représentant Brival qui demande d’annulation du jugement du tribunal criminel du départeme...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Quiziquer, lors de la séance du 3 fr...
Réal André. Décret sur le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal rév...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Renvoi au comité de législation de la demande d’annulation du jugement du tribunal criminel du dépar...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport du représentant Barère sur l'incendie de la maison de l'Unité, ...
Roy Antoine Joseph. Rapport du représentant Roy concernant un jugement du tribunal criminel du Loire...
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