Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la somme de 1200 livres au citoyen Cheret, canonnier au 2e régiment d'artillerie, qui a été gravement blessé lors de l'attaque au fort Vauban, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 337
Sallengros Albert. Décret, présenté par le représentant Sallengros au nom du comité des secours publ...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par le représentant Bourdet, au nom du comité de liquidation, fixan...
Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...
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Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...
Pottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation...
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Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant à la...
Bouret Henri Gaspard Charles. Décret, présenté par le représentant Bouret au nom du comité des secou...
Collombel Pierre. Décret, présenté par le représentant Collombel (de la Meurthe) au nom du comité de...
Sallengros Albert. Décret, présenté par le représentant Sallengros au nom du comité de secours publi...
Pottier Charles Albert. Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relati...
Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au c...
Bouret Henri Gaspard Charles. Décret, présenté par le représentant Bouret au nom du comité des secou...
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