Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la municipalité de Marathon (Var) de l'envoi d'or, argent, d'autres métaux et de feuilles de parchemin, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 354
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l’administration du district de Fontena...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du suppléant de l'agent national du dis...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons de l’administration du département de la Vienn...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du district de La Charité (Nièvre) annonça...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Serres ...
Renvoi à la commission des dépêches et domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du distri...
Renvoi à la commission de salpêtre de l'annonce de l'agent national du district de Vienne (Isère) de...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent national de Cambrai concerna...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Besanç...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du district de Saint-Hippolyte (Gard), lor...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Montdid...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l’administration du district de Fontena...
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