Renvoi au comité de liquidation de l'extrait du procès-verbal de la commune d'Agnin (Isère) relatif au don du citoyen Hurie de la finance de son office de notaire, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 356
Ajournement d'un projet de décret sur la liquidation des offices des payeurs du ci-devant clergé de ...
Renvoi au comité de Liquidation de l’offrande des citoyens Valette et Segny, signalée par la société...
Renvoi au comité des Finances du don de la liquidation de son office de notaire du citoyen Margot, d...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du conseil général de la commune d'Anduze (Gard) concer...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Viret, de la commune de Lyon (Rhône), de la financ...
Renvoi au comité de Liquidation de l'annonce du citoyen Loysel, administrateur du département de la ...
Renvoi au comité de liquidation du montant de la liquidation de la maîtrise du citoyen Dauresse, épi...
Renvoi au comité de liquidation du don fait par le citoyen Duffort de la finance de sa ci-devant maî...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse des administrateurs du district d'Ambroise (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la société populaire de Pau (Basses-Pyrénées), qui s...
Renvoi au comité de liquidation de l'offre du citoyen Fromy-Beaupré, de la finance de son office de ...
Renvoi au comité de Liquidation du don de la citoyenne Lacropte, lors de la séance du 26 fructidor a...
Renvoi de la pétition du citoyen Bergue au comité de liquidation pour déterminer les secours et la p...
Renvoi de la pétition de la citoyenne Villevalleix au comité de liquidation pour déterminer les seco...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Ajournement d'un projet de décret sur la liquidation des offices des payeurs du ci-devant clergé de ...
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