Don du citoyen Chonet, ancien militaire retiré à Bellefontaine (Marne), de l'indemnité des pertes essuyées lors de l'invasion de l'ennemi, ainsi que d'une année de sa pension, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 357
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
Don à la patrie du citoyen Labrosse, ex-vicaire de Donchery, de sa pension, lors de la séance du 28 ...
Extrait du procès-verbal de la séance du directoire du département de la Marne qui annonce le don à ...
Renvoi au comité militaire de la demande du citoyen Laisné, blessé à Honscotte, lors de la séance du...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Don à la patrie du citoyen Dubois-Boissy habitant de Barbastre (Lot-et-Garonne) de sa pension de 240...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...
Décret annulant le jugement rendu par le tribunal militaire de l’armée des Côtes de Cherbourg contre...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de l...
Adresse des membres du tribunal militaire de l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 5 ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
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