Extrait du procès-verbal de la séance du directoire du département de la Marne qui annonce le don à la patrie du citoyen Chonet, ancien militaire, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 357-358
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Stra...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Extrait du procès-verbal déposé par une députation de la section de la Montagne et relatif au rejet ...
Don du citoyen Chonet, ancien militaire retiré à Bellefontaine (Marne), de l'indemnité des pertes es...
Extrait du procès-verbal des séances de la société populaire d’Ormont, ci-devant Saint-Dié (Vosges),...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Mézi...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Quiziquer, lors de la séance du 3 fr...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Crépy-en-Valois. I...
Extrait du procès-verbal de la société populaire de la commune de La Souterraine (Creuse) relatif à ...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant au citoyen Cheviron une somme de 500 livres à titre de...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi au comité de liquidation de l'extrait du procès-verbal de la commune d'Agnin (Isère) relatif ...
Renvoi au comité d'instruction publique des extraits des registres et du procès-verbal concernant pl...
Adresse des membres du tribunal militaire de l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 5 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Stra...
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Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
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