Add to ORKGDon à la patrie de 150 livres de François Heard aîné, notaire à Thomas de Conac (Charente-Inférieure), lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 364
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Dons de la société populaire de L'Isle Verte (Landes), lors de la séance du 3 fructidor an II (20 ao...
Berlier Théophile. Don à la patrie de 300 livres de la part d'un citoyen de Dijon (Côte-d'Or) qui ve...
Dons de la société populaire de Condrieu (Rhône), lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 17...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant au citoyen Cheviron une somme de 500 livres à titre de...
Don de la société populaire d'Aubesnare (Ardèche) de 3000 livres, lors de la séance du 26 thermidor ...
Le représentant François obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant au citoyen Faucheux une somme de 300 livres à titre de...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant aux citoyens Renauld une somme de 400 livres à titre d...
Don de 115 livres du comité révolutionnaire d'Honfleur (Calvados), lors de la séance du 6 frimaire a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Décret portant que les troupes de la République qui ont fait le siège de l'Ecluse ont bien mérité de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une lettre du représentant David, lors de la séance du 14 fruc...
Don de la société populaire de Loriol (Drôme?) qui offre 445 livres 15 sols pour les défenseurs de l...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Dons de la société populaire de L'Isle Verte (Landes), lors de la séance du 3 fructidor an II (20 ao...
Berlier Théophile. Don à la patrie de 300 livres de la part d'un citoyen de Dijon (Côte-d'Or) qui ve...
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Merlino Jean-François Marie. Décret accordant au citoyen Cheviron une somme de 500 livres à titre de...
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