Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Chenu, qui réclame des secours, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 374
Renvoi au comité des Marchés des dons patriotiques de la société d’Entrains (Nièvre), lors de la séa...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Lainé tendante à obtenir une autorisation...
Etat des 5 679 détenus à Paris le 8 fructidor, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Renvoi au comité des secours publics l'examen de l'indemnité qui doit être accordée à la citoyenne G...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Quiziquer, lors de la séance du 3 fr...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la veuve Honoré qui est malade et qui demande...
État des détenus de la commune de Paris, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794). In: ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi au comité des secours de la pétition des citoyens Grangé et Loyer, voituriers au service de l...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Résumé du discours de la société populaire d’Avignon qui vient se plaindre des inculpations calomnie...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons de l’administration du département de la Vienn...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section du Contrat-social (Paris), qui réclam...
Renvoi au comité des Marchés des dons patriotiques de la société d’Entrains (Nièvre), lors de la séa...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Lainé tendante à obtenir une autorisation...
Etat des 5 679 détenus à Paris le 8 fructidor, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)...
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