Oudot Charles François. La Convention nationale décrète que la pension accordée au brave invalide Langlois, du Calvados, est réversible à sa femme (Rapporteur : Oudot), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 389
Sur le rapport du représentant Pottier, la Convention décrète qu’une pension sera payée au citoyen H...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Pottier Charles Albert. Pension accordée à Madeleine Petitjean, veuve de J. Aufrère, vainqueur de la...
La Convention accorde un secours à Anne-Eléonore Frosard, veuve de Jean Gigaud, volontaire décédé, i...
La Convention accorde un secours provisoire à la citoyenne veuve Brabant, imputable sur la pension à...
La Convention accorde une récompense à Nicolas Finet, de Beaufort (Nord), et renvoie sa pétition pou...
Avance sur pension accordée à la veuve Tranchand dont le mari, lieutenant de gendarmerie, a été tué ...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...
La Convention décrète que le comité des Secours fera un rapport sur la pension demandée par le citoy...
Johannot Joseph-Jean, Ramel de Nogaret Dominique Vincent. La Convention, sur le rapport du représent...
La Convention nationale décrète qu’aucun citoyen ne pourra porter un nom ou un prénom autre que celu...
La Convention accorde un secours au citoyen Lecocq, ci-devant volontaire du 2ème bataillon du distri...
La Convention accorde un secours à la veuve de Pierre Chrétien, mort en fonction aux Iles-du-Vent, e...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Genti...
Une avance sur pension est accordée à F. -P. Lemoine, ex-garde du dépôt des cartes de la marine (Rap...
Sur le rapport du représentant Pottier, la Convention décrète qu’une pension sera payée au citoyen H...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
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