Discussion au sujet de la réorganisation des comités révolutionnaires (Rapporteur : Goupilleau (de Fontenay) ), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Delmas, Jean François Bertrand
Bourdon, François-Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Turreau de Linières, Louis
Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis

January 1987

Delmas Jean François Bertrand, Bourdon François-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Turreau de Lin...

Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Boussion, Pierre
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1987

Boussion Pierre, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion de l'article 1er du décret sur l'o...

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon, François-Louis
Amar, André
Cambon, Pierre-Joseph
Lequinio de Kerblay, Joseph Marie
Delbrel, Pierre
Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Thirion, Didier

January 1987

Bourdon François-Louis, Amar André, Cambon Pierre-Joseph, Lequinio de Kerblay Joseph Marie, Delbrel ...

Discussion au sujet d'une motion de Goupilleau (de Fontenay) ayant trait aux délais de mise au secret des citoyens arrêtés (Rapporteur : Charlier), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Dumont, André
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Charlier, Louis Joseph

January 1987

Dumont André, Merlin de Douai, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Charlier Louis Joseph. Discussi...

Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François. Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révo...

Discussion au sujet de la pétition des citoyens de Commune-Affranchie et de mettre en liberté ceux qui ont été acquittés par la commission révolutionnaire, lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

Fouché, Joseph
Rovère de Fontvielle, Joseph, marquis de
Bourdon, François-Louis
Thuriot, Jacques Alexis

January 1987

Fouché Joseph, Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de, Bourdon François-Louis, Thuriot Jacques Alex...

Discussion du renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Delaunay, Pierre-Marie
Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Dumont, André
Becker, Joseph
Isoré, Jacques

January 1993

Delaunay Pierre-Marie, Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Dumont André, Becker Joseph, Isoré Jacques...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François Pierre
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François Pierre, Guyomar Pierre Marie Augustin, Merlin de Thion...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François-Pierre
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François-Pierre, Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Merlin (de Thio...

Discussion sur la rédaction du procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bar, Jean-Etienne
Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1990

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Bar Jean-Etienne, Pénières. Discussion sur la rédaction du p...

Discussion du renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Delaunay, Pierre Marie
Duroy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Dumont, André
Becker, Joseph
Isoré, Jacques

January 1993

Delaunay Pierre Marie, Duroy Jean-Michel, Louchet Louis, Dumont André, Becker Joseph, Isoré Jacques....

Discussion de diverses propositions concernant l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Châles, Pierre Jacques Michel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Maure, Nicolas Sylvestre
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1987

Châles Pierre Jacques Michel, Merlin de Douai, Maure Nicolas Sylvestre, Dubois-Crancé Edmond Louis. ...

Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1886

Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Lachèze Murel Pierre J...

Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Bourdon, François-Louis
Méaulle, Jean Nicolas
Treilhard, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre Louis
Duhem, Pierre Joseph
Legendre, Louis

January 1993

Bourdon François-Louis, Méaulle Jean Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre Louis, Duhem...

Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Bourdon, François-Louis
Méaulle, Jean-Nicolas
Treilhard, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre-Louis
Duhem, Pierre-Joseph
Legendre (de Paris), Louis

January 1993

Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Méaulle Jean-Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre-...

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Delmas, Jean François Bertrand
Bourdon, François-Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Turreau de Linières, Louis
Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis

January 1987

Delmas Jean François Bertrand, Bourdon François-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Turreau de Lin...

Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Boussion, Pierre
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1987

Boussion Pierre, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion de l'article 1er du décret sur l'o...

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon, François-Louis
Amar, André
Cambon, Pierre-Joseph
Lequinio de Kerblay, Joseph Marie
Delbrel, Pierre
Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Thirion, Didier

January 1987

Bourdon François-Louis, Amar André, Cambon Pierre-Joseph, Lequinio de Kerblay Joseph Marie, Delbrel ...

Discussion au sujet d'une motion de Goupilleau (de Fontenay) ayant trait aux délais de mise au secret des citoyens arrêtés (Rapporteur : Charlier), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Dumont, André
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Charlier, Louis Joseph

January 1987

Dumont André, Merlin de Douai, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Charlier Louis Joseph. Discussi...

Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François. Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révo...

Discussion au sujet de la pétition des citoyens de Commune-Affranchie et de mettre en liberté ceux qui ont été acquittés par la commission révolutionnaire, lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

Fouché, Joseph
Rovère de Fontvielle, Joseph, marquis de
Bourdon, François-Louis
Thuriot, Jacques Alexis

January 1987

Fouché Joseph, Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de, Bourdon François-Louis, Thuriot Jacques Alex...

Discussion du renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Delaunay, Pierre-Marie
Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Dumont, André
Becker, Joseph
Isoré, Jacques

January 1993

Delaunay Pierre-Marie, Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Dumont André, Becker Joseph, Isoré Jacques...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François Pierre
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François Pierre, Guyomar Pierre Marie Augustin, Merlin de Thion...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François-Pierre
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François-Pierre, Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Merlin (de Thio...

Discussion sur la rédaction du procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bar, Jean-Etienne
Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1990

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Bar Jean-Etienne, Pénières. Discussion sur la rédaction du p...

Discussion du renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Delaunay, Pierre Marie
Duroy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Dumont, André
Becker, Joseph
Isoré, Jacques

January 1993

Delaunay Pierre Marie, Duroy Jean-Michel, Louchet Louis, Dumont André, Becker Joseph, Isoré Jacques....

Discussion de diverses propositions concernant l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Châles, Pierre Jacques Michel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Maure, Nicolas Sylvestre
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1987

Châles Pierre Jacques Michel, Merlin de Douai, Maure Nicolas Sylvestre, Dubois-Crancé Edmond Louis. ...

Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1886

Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Lachèze Murel Pierre J...

Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Bourdon, François-Louis
Méaulle, Jean Nicolas
Treilhard, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre Louis
Duhem, Pierre Joseph
Legendre, Louis

January 1993

Bourdon François-Louis, Méaulle Jean Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre Louis, Duhem...

Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Bourdon, François-Louis
Méaulle, Jean-Nicolas
Treilhard, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre-Louis
Duhem, Pierre-Joseph
Legendre (de Paris), Louis

January 1993

Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Méaulle Jean-Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre-...

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Delmas, Jean François Bertrand
Bourdon, François-Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Turreau de Linières, Louis
Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis

January 1987

Delmas Jean François Bertrand, Bourdon François-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Turreau de Lin...

Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Boussion, Pierre
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1987

Boussion Pierre, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion de l'article 1er du décret sur l'o...

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon, François-Louis
Amar, André
Cambon, Pierre-Joseph
Lequinio de Kerblay, Joseph Marie
Delbrel, Pierre
Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Thirion, Didier

January 1987

Bourdon François-Louis, Amar André, Cambon Pierre-Joseph, Lequinio de Kerblay Joseph Marie, Delbrel ...

Discussion au sujet de la réorganisation des comités révolutionnaires (Rapporteur : Goupilleau (de Fontenay) ), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

Abstract

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Discussion au sujet de la réorganisation des comités révolutionnaires (Rapporteur : Goupilleau (de Fontenay) ), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

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