Les commis de l’administrateur du district de Bourmont (Haute-Marne) félicitent la Convention du châtiment infligé à Robespierre et ses complices, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 435
Renvoi au comité de législation de la demande du commissaire national du district de Monflanquin (Lo...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Bourmont (Haute-Marne), lors de la séance...
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Rodez sur la fête célébran...
Les gendarmes de la Seine-Inférieure à l’Armée des Côtes-de-Cherbourg soulignent l’énergie avec laqu...
La brigade de gendarmerie nationale de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) félicite la Convention d’avo...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national de Bourmont (Haute-Marne) d...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des députés du district et de la société populaire ...
Adresse de la commune de Palaiseau (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention d'avoir terrassé Robes...
Bassal Jean, Sergent-Marceau Antoine François, Guffroy Armand Benoît Joseph. Des députés du district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Bourg (Ain) ...
Adresse des administrateurs du district de Montpellier (Hérault) qui félicitent la Convention pour l...
La société populaire de Landau (Bas-Rhin) félicite la Convention sur le succès des armées et pour sa...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Bourganeuf (...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Fréjus (Var)...
Les administrateurs du district de Bourganeuf (Creuse) informent de la bonne vente des biens d’émigr...
Renvoi au comité de législation de la demande du commissaire national du district de Monflanquin (Lo...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Bourmont (Haute-Marne), lors de la séance...
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