Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire, la municipalité et le comité de surveillance d’Allauch (Bouches-du-Rhône) qui démentent également les inculpations dirigées contre le représentant Maignet, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 471
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une proposition de faire exécuter rapidem...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
La société populaire, la municipalité et le comité de surveillance d’Allauch (Bouches-du-Rhône) déme...
Renvoi au comité de Salut Public de l'adresse de la municipalité d’Avignon (Vaucluse) qui dément les...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Rei...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de L’Aigle (Orne) d’envoye...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Avize (Marne) qui dénonce de...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance révo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Navarreins (Basses-Pyrénées...
Renvoi au comité de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pont-...
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