Monnel Simon Edme. Pautrizel, député de la Guadeloupe, est déclaré représentant du peuple (Rapporteur : Monnel), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 485
Merlin de Thionville Antoine Christophe, Bentabole Pierre Louis, Guffroy Armand Benoît Joseph, Le Co...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...
Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représe...
Merlin de Thionville Antoine Christophe, Bentabole Pierre Louis, Le Cointre Laurent, Guffroy Armand ...
Le représentant Bidault obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In:...
Le représentant François obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In...
Décision d'admettre à la barre dans la séance suivante M. Reybaz, envoyé de la République de Genève,...
Louis Pautrizel. Décret, présenté par Pautrizel, concernant les colons des Isles-du-Vent qui, marcha...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une lettre du représentant David, lors de la séance du 14 fruc...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Etat des 5 679 détenus à Paris le 8 fructidor, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du représe...
Pétition de Guevremont, dit Lamotte, Gerle et la veuve Godefroy demandant leur liberté, lors de la s...
Goupilleau de Montaigu Philippe-Charles-Aimé. Lettre de Goupilleau (de Montaigu), représentant du pe...
Merlin de Thionville Antoine Christophe, Bentabole Pierre Louis, Guffroy Armand Benoît Joseph, Le Co...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...
Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représe...
Merlin de Thionville Antoine Christophe, Bentabole Pierre Louis, Le Cointre Laurent, Guffroy Armand ...
Le représentant Bidault obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In:...
Le représentant François obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In...
Décision d'admettre à la barre dans la séance suivante M. Reybaz, envoyé de la République de Genève,...
Louis Pautrizel. Décret, présenté par Pautrizel, concernant les colons des Isles-du-Vent qui, marcha...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une lettre du représentant David, lors de la séance du 14 fruc...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Niemant qui demande sa liberté, l...
Etat des 5 679 détenus à Paris le 8 fructidor, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du représe...
Pétition de Guevremont, dit Lamotte, Gerle et la veuve Godefroy demandant leur liberté, lors de la s...
Goupilleau de Montaigu Philippe-Charles-Aimé. Lettre de Goupilleau (de Montaigu), représentant du pe...
Merlin de Thionville Antoine Christophe, Bentabole Pierre Louis, Guffroy Armand Benoît Joseph, Le Co...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...