Add to ORKGAvance sur pension accordée à la veuve Tranchand dont le mari, lieutenant de gendarmerie, a été tué à Hondschoote (Rapporteur : Menuau), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 487
Don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du...
Don d’une pension de la part de la citoyenne Durand, veuve Goube, domiciliée à Gournay (Seine-Inféri...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
Pottier Charles Albert. Pension accordée à Madeleine Petitjean, veuve de J. Aufrère, vainqueur de la...
Une avance sur pension est accordée à F. -P. Lemoine, ex-garde du dépôt des cartes de la marine (Rap...
Menuau Henri. Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accor...
Oudot Charles François. La Convention nationale décrète que la pension accordée au brave invalide La...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Pétition de la veuve Hugot, qui demande une pension comme veuve d'un receveur de la régie des aides,...
Secours accordé à Tillien, blessé d’un coup de pied de cheval lors d’une fête civique (Rapporteur : ...
La veuve Lenoir obtient un secours provisoire imputable sur la pension à laquelle elle a droit, lors...
Menuau Henri. Secours provisoire accordé à la veuve de J. -Th. Lemeunier, membre de la commune de Pa...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Décret accordant au lieutenant Jallier une gratification de 1000 livres et renvoyant au comité des S...
Don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du...
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