Pottier Charles Albert. Pension accordée à Madeleine Petitjean, veuve de J. Aufrère, vainqueur de la Bastille, elle-même blessée en faisant les fonctions de canonnier lors de la guerre de Vendée (Rapporteur : Pottier), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 488
Secours annuel accordé à Louise Demay, veuve de J. Plumet, maçon tué sur le chantier du Panthéon (Ra...
Pottier Charles Albert. Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rappo...
Un secours provisoire est accordé au citoyen Bagneris, militaire blessé, hors d’état de servir, lors...
Avance sur pension accordée à la veuve Tranchand dont le mari, lieutenant de gendarmerie, a été tué ...
Une avance sur pension est accordée à F. -P. Lemoine, ex-garde du dépôt des cartes de la marine (Rap...
Oudot Charles François. La Convention nationale décrète que la pension accordée au brave invalide La...
Sur le rapport du représentant Pottier, la Convention décrète qu’une pension sera payée au citoyen H...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de gue...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
La Convention accorde un secours provisoire à la citoyenne veuve Brabant, imputable sur la pension à...
Pétition de la veuve Hugot, qui demande une pension comme veuve d'un receveur de la régie des aides,...
Pottier Charles Albert. Rapport du représentant Pottier sur les modalités d'attribution des pensions...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Un secours est accordé au citoyen Hautreux, d’Angers (Maine-et-Loire), militaire blessé, lors de la ...
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