Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon, François-Louis
Amar, André
Cambon, Pierre-Joseph
Lequinio de Kerblay, Joseph Marie
Delbrel, Pierre
Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Thirion, Didier

Publication date

January 1987

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Bourdon François-Louis, Amar André, Cambon Pierre-Joseph, Lequinio de Kerblay Joseph Marie, Delbrel Pierre, Bayle Moïse, Turreau de Linières Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Thirion Didier. Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 493-494

Extracted data

We use cookies to provide a better user experience.

Data Protection

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon, François-Louis
Amar, André
Cambon, Pierre-Joseph
Lequinio de Kerblay, Joseph Marie
Delbrel, Pierre
Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Thirion, Didier

Open link

Publication date

January 1987

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Extracted data

Topics

la pressePeriodical literature

séance

JosephPerson

ParisPlace

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791

Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Tronchet François Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-Françoi...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu
Bouret, Henri-Gaspard-Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Lecointe-Puyraveau, Michel Mathieu
Bouret, Henri Gaspard Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé), Joseph
Duhem, Pierre-Joseph
Turreau de Linières, Louis
Richard, Antoine-Joseph
Garnier de Saintes, Jacques
Thuriot, Jacques Alexis
Bourdon, François-Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goujon, Jean-Marie
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bentabole, Pierre-Louis

January 1994

Eschassériaux (Ainé) Joseph, Duhem Pierre-Joseph, Turreau de Linières Louis, Richard Antoine-Joseph,...

Discussion concernant le projet de décret, proposé par Petit, qui concerne aussi la publication de l'état de fortune de chaque représentant, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Pelet, Jean
Petit, Edme-Michel
Cambon, Pierre-Joseph
Roux, Louis-Félix
Pénières-Delzors, Jean Augustin
Bourdon, François-Louis
Legendre (de Paris), Louis
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste

January 1993

Pelet Jean, Petit Edme-Michel, Cambon Pierre-Joseph, Roux (de la Haute-Marne), Pénières, Bourdon (de...

Discussion du projet de décret tendant à la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquels la République est en guerre, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Cambon, Pierre-Joseph
Bourdon, François-Louis
Monnot, Jacques François Charles

January 2005

Barrère de Vieuzac Bertrand, Cambon Pierre-Joseph, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Monnot Jacque...

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Cambon, Pierre-Joseph
Bourdon, François-Louis
Monnot, Jacques François Charles

January 2005

Barrère de Vieuzac Bertrand, Cambon Pierre-Joseph, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Monnot Jacque...

Pelet, Jean
Petit, Edme Michel
Cambon, Pierre-Joseph
Roux, Louis Félix
Pénières-Delzors, Jean Augustin
Bourdon, François-Louis
Legendre, Louis
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste

January 1993

Pelet Jean, Petit Edme Michel, Cambon Pierre-Joseph, Roux Louis Félix, Pénières-Delzors Jean Augusti...

Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé), Joseph
Duhem, Pierre Joseph
Turreau de Linières, Louis
Richard, Antoine Joseph
Garnier de Saintes, Jacques
Thuriot, Jacques Alexis
Bourdon, François-Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bentabole, Pierre Louis

January 1994

Eschassériaux (Ainé) Joseph, Duhem Pierre Joseph, Turreau de Linières Louis, Richard Antoine Joseph,...

Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Poultier d'Elmotte, François Martin
Bourdon, François-Louis

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791

Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Tronchet François Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-Françoi...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé), Joseph
Duhem, Pierre-Joseph
Turreau de Linières, Louis
Richard, Antoine-Joseph
Garnier de Saintes, Jacques
Thuriot, Jacques Alexis
Bourdon, François-Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goujon, Jean-Marie
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bentabole, Pierre-Louis

January 1994

Eschassériaux (Ainé) Joseph, Duhem Pierre-Joseph, Turreau de Linières Louis, Richard Antoine-Joseph,...

Pelet, Jean
Petit, Edme-Michel
Cambon, Pierre-Joseph
Roux, Louis-Félix
Pénières-Delzors, Jean Augustin
Bourdon, François-Louis
Legendre (de Paris), Louis
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste

January 1993

Pelet Jean, Petit Edme-Michel, Cambon Pierre-Joseph, Roux (de la Haute-Marne), Pénières, Bourdon (de...

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Cambon, Pierre-Joseph
Bourdon, François-Louis
Monnot, Jacques François Charles

January 2005

Barrère de Vieuzac Bertrand, Cambon Pierre-Joseph, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Monnot Jacque...

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Cambon, Pierre-Joseph
Bourdon, François-Louis
Monnot, Jacques François Charles

January 2005

Barrère de Vieuzac Bertrand, Cambon Pierre-Joseph, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Monnot Jacque...

Pelet, Jean
Petit, Edme Michel
Cambon, Pierre-Joseph
Roux, Louis Félix
Pénières-Delzors, Jean Augustin
Bourdon, François-Louis
Legendre, Louis
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste

January 1993

Pelet Jean, Petit Edme Michel, Cambon Pierre-Joseph, Roux Louis Félix, Pénières-Delzors Jean Augusti...

Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé), Joseph
Duhem, Pierre Joseph
Turreau de Linières, Louis
Richard, Antoine Joseph
Garnier de Saintes, Jacques
Thuriot, Jacques Alexis
Bourdon, François-Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Bentabole, Pierre Louis

January 1994

Eschassériaux (Ainé) Joseph, Duhem Pierre Joseph, Turreau de Linières Louis, Richard Antoine Joseph,...

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Poultier d'Elmotte, François Martin
Bourdon, François-Louis

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791

Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Tronchet François Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-Françoi...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Abstract

Extracted data

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Abstract

Extracted data

Topics

Related items

Topics

Related items