Ce document présente les principaux résultats du programme CarRejet à travers la description du panorama des rejets en mer, la synthèse des causes de rejet identifiées à partir des cas étudiés, et la synthèse des stratégies d’adaptation envisageables à partir des causes de rejet observées. Des conclusions reprennent les principaux résultats et les limites qui sont apparues au cours du programme, accompagnées de recommandations en vue des futurs travaux à entreprendre pour aborder au mieux la prochaine OD
La Cour de cassation confirme que les droits sociaux ne disparaissent pas une fois la dissolution pr...
Par cet arrêt du 18 janvier 2017 (n° 15-16531), la Cour de cassation permet aux clients d'un adminis...
Mardi dernier, Mathilde, Julie et Marion, sont venus présenter le fruit de leur travail sur leur pro...
Le Premier ministre a donné le coup d'envoi à l'élaboration d'une loi de programmation pluriannuelle...
Afin d’éviter que l’annulation ou la résolution d'un contrat ait pour conséquence qu’une des parties...
La résolution d’un contrat synallagmatique entraine l’obligation pour les parties « de restituer tou...
International audienceA l’époque où les relevés en archéologie nvale s’effectuaient encore de façon ...
International audienceA l’époque où les relevés en archéologie nvale s’effectuaient encore de façon ...
Pour valoriser les recherches réalisées dans le cadre d’appels à projets, la Mission organise des sé...
La première phase du programme FORAVIQ (soutenu par le Labex SMS et la MSHS-T) s’achève. Il s’avère ...
Ce document est une synthèse des résultats obtenus à la suite des ateliers participatifs menés par J...
La restitution est souvent envisagée comme un temps séparé de la recherche, concrétisé par le retour...
Le jeudi 2 décembre 2021 a eu lieu la restitution du projet IPERDMX, projet cofinancé par l’Union Eu...
International audienceIl est habituel de considérer que le périmètre d’une recherche commence à l’en...
Le projet ESPON M4D consiste à collecter, vérifier, intégrer et restituer les données territoriales ...
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Par cet arrêt du 18 janvier 2017 (n° 15-16531), la Cour de cassation permet aux clients d'un adminis...
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