Add to ORKGCe catalogue est constitué de fiches descriptives, classées par domaines d\u27intervention. Chaque fiche présente un des volets de la politique du Ministère, une note explicative des objectifs associés à chaque dispositif, les critères d\u27éligibilité, le(s) public(s) éligible(s), ainsi que des modalités d\u27attribution et de versement des subventions
Analyse du cadre juridique de l\u27accès aux oeuvres dans le contexte des débats de la loi DADVSI. P...
La souveraineté de l'Etat lui donne la puissance de régler toute question dans la sphère étatique et...
Mise en ligne des articles sur le site de l'éditeur : http://www.annales.org/ri/2003/ri-mai2003/godf...
En précisant le régime des subventions, le code des relations entre le public et l'administration re...
International audienceAu terme des travaux du comité sur l'environnement, le Professeur Michel Prieu...
Le but de cet article est de faire un état des lieux des principales caractéristiques des conseils d...
Pour ceux qui ont quelques souvenirs des affaires culturelles régulières, l’année 2019 fut, en Franc...
Les incidences du Code des relations entre le public et l'administration sur le droit de l'aménageme...
Le présent rapport a été réalisé par le Département des programmes numériques du Secrétariat général...
Faut-il gérer l'État comme une entreprise ? Depuis 20 ans, la question est au cœur des réformes de l...
Ce guide s\u27adresse aux propriétaires publics ou privés de bien culturels. Ils y trouveront des re...
Le livre de Michel Chauvière est important. Portant sur le domaine de l’intervention sociale, dont i...
Introduction au concept de citoyenneté et à son évolution dans la tradition du constitutionnalism
Les politiques publiques dédiées aux agriculteurs et aux ruraux ont en France historiquement visé l'...
La France est riche de son paysage artistique et de la vitalité de ses créateurs. Pourtant, malgré l...
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