Add to ORKGRapport fait au nom des comités de Commerce et des Colonies, sur la Commission établie à Tabago, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXII - 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 97-101
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1791 : rapport des comités des colonies, de la marine, de Cons...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Payen Charles, Marie. Rapport des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture...
Rapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789....
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer ...
Rapport des commissaires nommés pour la fédération, en annexe de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Ordre du jour de la séance du 17 février 1791 : rapport du comité colonial sur l’affaire de Tabago. ...
Ajournement de la discussion sur les colonies et distribution du rapport et du projet de décret, lor...
Renvoi aux comités des colonies, de Constitution, diplomatique et des domaines du projet de décret s...
Décret concernant la conduite à tenir par rapport à l'affaire de la colonie de Tabago, lors de la sé...
Tronchet François Denis. Rapport des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce s...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
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