Add to ORKGCamus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 6-7
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 179...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Ouverture de la séance du 16 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Décret concernant les établissements dangereux ou insalubres, lors de la séance du 21 septembre 1791...
Vernier Théodore. Décret concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 sep...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux dépenses des bureaux de l’administrateur de la caisse de l’e...
Camus Armand Gaston. Décret concernant l’inventaire des objets du garde-meuble de l’abbaye de Saint-...
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Merlin de Douai. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance du 17 mai 1790. In...
Camus Armand Gaston. Décret relatif au remboursement de la compagnie des Cent-Suisses, lors de la sé...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Lompré Claude Bénigne. Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 17...
Décret concernant les sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la s...
Décision suite au rapport concernant Le Combrailles, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Arc...
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