Malouet Pierre Victor, Camus Armand Gaston, Guillaume Louis-Marie. Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 71
Camus Armand Gaston. Décret, présenté par M. Camus au nom du comité central de liquidation, sur la r...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant les payements ...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la ...
Projet de décret par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. In...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus pour le comité central de liquidation concernant l...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité génér...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus concernant le projet de décret relatif à la liquidation ...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liq...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séa...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus pour le comité central de liquidation, relatif à l...
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret de M. Lanjuinais sur la liquidation des créances mises à la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur la liquidation des mémoires des fournisseurs des bâtiments nationaux...
Malouet Pierre-Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
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