Add to ORKGDauchy Luc Jacques Edouard. Décret autorisant le payement d’une somme de 40,000 livres à la municipalité de Melun, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 129
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance ...
Décret sur le versement au Trésor public de la somme de 20 millions, lors de la séance du 11 septemb...
Bailly Jean Sylvain. Décret autorisant le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Décret sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 ...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du sieur Berthe qui offre sa signature pour 20,000 petits...
Camus Armand Gaston. Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui ser...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000...
Camus Armand Gaston. Décret pour le payement de 50 livres aux employés des fermes supprimés, lors de...
Lebrun Charles François. Décret allouant 45,000 livres pour indemnités relatives au pont de Roanne, ...
Bailly Jean Sylvain. Discours de M. Bailly, maire de Paris, pour demander le payement à la ville de ...
Décret relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Décret mettant 40 millions à la disposition du ministre des finances et du Trésor ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Une députation de 20.000 ouvriers demande à prêter le se...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance ...
Décret sur le versement au Trésor public de la somme de 20 millions, lors de la séance du 11 septemb...
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