Delandine Antoine François. Décret relatif au maintien de l'ouverture de la bibliothèque de l'Académie de Lyon au public et au maintien de la bibliothèque dans le local de l'hôtel commun, lors de la séance du 26 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 340
Renvoi au comité des recherches de la lettre et du mémoire y annexé en défense des officiers du régi...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
Gossin Pierre François, Germain d'Orsanville Ambroise-François. Décret du comité de Constitution por...
Delandine Antoine François. Décret relatif au maintien de l'ouverture de la bibliothèque de l'Académ...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Millanois Jean-Jacques François. Lettre des officiers municipaux de Lyon et du procès-verbal de la m...
Renvoi de la lettre du ministre de l'intérieur au sujet de la ville de Lyon, lors de la séance du 11...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la municipalité de Lyon, lors de la séance du 19 avril...
Décret portant remboursement d'une partie de la dette arriérée du département de la maison et de la ...
Coulmiers François Simmonet de, Camus Armand Gaston, Gossin Pierre François. Décret du 14 novembre 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance...
Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Gossin Pierre François. Décrets relatifs à l'établissement d'un tribunal de commerce à Besançon et a...
Discours de la députation de citoyens de la ville de Lyon concernant ses créances, lors de la séance...
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Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
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