André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 440
Réaction suite à la motion de M. de Cocherel sur la sûreté des députés, lors de la séance du 10 octo...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la s...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André fixant à 2 heures la lecture du projet d'acte const...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Cocherel Nicolas Robert de. Motion de M. de Cocherel sur la sûreté des députés, lors de la séance du...
Motion proposant la réouverture de l'établissement des dessinateurs de Mézières pour les citoyens pe...
Malouet Pierre-Victor. Motion de M. Malouet suite à la motion de M. de Cocherel sur la sûreté des dé...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis ...
André Antoine Balthazar d'. Motion afin que les comités des rapports et des recherches, désormais un...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Réaction suite à la motion de M. de Cocherel sur la sûreté des députés, lors de la séance du 10 octo...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
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