Add to ORKGAdoption de l'article 2 du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 624
Adoption de l'article 2 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 2 du décret déterminant la formation du juré d’accusation ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 2 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives ...
Adoption de l'article 2 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18...
Adoption de l'article 2 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 2 du décret relatif à la résidence des fonctionnair...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la sé...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les ...
Adoption de l'article 2 du décret sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791. In: A...
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