Add to ORKGGoupilleau de Fontenay Jean-François. Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 675
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Pétion de Villeneuve Jérome. Motion de M. Pétion de Villeneuve relative au prêt à intérêt, lors de l...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance...
Lanjuinais Jean Denis, Camus Armand Gaston. Motion relative au dernier décret de l'acte constitution...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, l...
Motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de l...
Motion pour envoyer une députation au Roi à l'occasion de la fête de Saint-Louis, lors de la séance ...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
André Antoine Balthazar d'. Motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la su...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Camus Armand Gaston. Motion relative à l'ordre de Malte de M. Camus en annexe de la séance du 4 janv...
Marsanne de Fontjuliane Jean-Louis-Charles-François, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. ...
Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...
Motion demandant que l'on enlève les attributs de l'esclavage du monument de la place des Victoires,...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Pétion de Villeneuve Jérome. Motion de M. Pétion de Villeneuve relative au prêt à intérêt, lors de l...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
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