Add to ORKGDécret concernant les sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 676
Ouverture de la séance du 9 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Adresse des gardes nationales du Dauphiné, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Décret concernant les établissements dangereux ou insalubres, lors de la séance du 21 septembre 1791...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Des députés de la partie droite sortent de la salle, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archi...
Adresse de la garde nationale de Nîmes, lors de la séance du 7 septembre 1790. In: Archives Parlemen...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Adresse de la garde nationale du bataillon de Seine-et-Oise, lors de la séance du 2 septembre 1791. ...
Ouverture de la séance du 9 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Adresse des gardes nationales du Dauphiné, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Décret concernant les établissements dangereux ou insalubres, lors de la séance du 21 septembre 1791...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Des députés de la partie droite sortent de la salle, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archi...
Adresse de la garde nationale de Nîmes, lors de la séance du 7 septembre 1790. In: Archives Parlemen...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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