André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de Seine-et-Oise, lors de la séance du 2 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 145
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
André Antoine Balthazar d'. Motion par M. d'André pour que les comités diplomatique et militaire ren...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant le rapport et le projet de décret des co...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André relative au contreseing des ministres des proclamat...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, l...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la s...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André fixant à 2 heures la lecture du projet d'acte const...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant la présence des rapporteurs concernés, lo...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André afin que le discours de M. Bernard et la réponse du...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rappo...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André afin de réunir le comité des recherches et des rapp...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant les vacances pour les tribunaux, lors de...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André pour qu'il soit demandé au roi des précisions sur l...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'exécution des articles 4 et 8 de la 1ère sect...
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