Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 | ORKG Ask

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Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791

Le Bois Desguays, Jacques François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Leclerc, Charles Guillaume
Aubry Dubochet, Pierre François
Rewbell, Jean François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Prugnon, Louis Pierre Joseph

January 1886

Le Bois Desguays Jacques François, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Gouy-...

Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Tronchet, François Denis
Lanjuinais, Jean Denis
Lavie, Marc David
Robespierre, Maximilien
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Vernier, Théodore
Duport, Adrien Jean

January 1888

Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Tronchet François Denis, Lanjuinais Jean Denis, Lavie Marc ...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bonneville, Nicolas, comte de
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Bonnevil...

Discussion après la motion de M. d'Estagniol qui demande l'abolition du serment de catholicité pour les chevaliers de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791

Estagniol, Nicolas Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Camus, Armand Gaston
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1888

Estagniol Nicolas Louis, Lanjuinais Jean Denis, Camus Armand Gaston, Gaultier de Biauzat Jean-Franço...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant que le comité militaire s'entendra avec le ministre de la guerre relativement au sort du régiment des gardes suisses, lors de la séance du 15 septembre 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Ju...

Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789

Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crenière, Jean-Baptiste
Montboissier-Beaufort-Canillac, Charles Philippe, baron de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Volney Constantin François Chasseboeuf de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Mont...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

Discussion concernant la motion présentée par M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791

Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Fréteau de Saint-Just ...

Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Mounier, Jean Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Pison du Galand, Alexis François
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Buzot, François-Nicolas
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Mounier Jean Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Pison du Galand Alexi...

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Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Leclerc, Charles Guillaume
Aubry Dubochet, Pierre François
Rewbell, Jean François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Prugnon, Louis Pierre Joseph

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Le Bois Desguays Jacques François, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Gouy-...

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Tronchet, François Denis
Lanjuinais, Jean Denis
Lavie, Marc David
Robespierre, Maximilien
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Vernier, Théodore
Duport, Adrien Jean

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Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
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Lanjuinais, Jean Denis

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Robespierre, Maximilien
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bonneville, Nicolas, comte de
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Charles Malo, comte de

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Estagniol, Nicolas Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Camus, Armand Gaston
Gaultier de Biauzat, Jean-François

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Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
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