Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 303-304
Décret relatif à la circonscription des paroisses de Blois, lors de la séance du 23 mars 1791. In: A...
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Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
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Décret sur les circonscriptions de diverses paroisses, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives...
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