Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 : rapport sur les finances du royaume. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 305
Ordre du jour de la séance du 29 juillet 1790 : discussion du projet de décret du comité des finance...
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : rapport des comités des rapports et des recherches s...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du com...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : délibération sur les finances. In: Archives Parleme...
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : rapport du comité des finances sur les plans et les...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Ordre du jour de la séance du 30 juillet 1791 : rapport sur les ordres de chevalerie. In: Archives P...
Ordre du jour : rapport du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée p...
Ordre du jour de la séance du 21 novembre 1789 : rapport du comité des recherches. In: Archives Parl...
Ordre du jour: rapport du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la ...
Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1789 : discussion sur les finances. In: Archives Parlementa...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Ordre du jour de la séance du 3 septembre 1791 : suite de la relue de l’acte constitutionnel. In: Ar...
Lebrun Charles François, Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rappo...
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