Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 9 septembre 1791 au soir : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d'industrie. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 397
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d’une pétition des négociants, armateurs, fabricants, ...
Ordre du jour de la séance du 7 mars 1791 : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur les e...
Ordre du jour de la séance du 8 janvier 1791 : discussion d'un projet de décret du comité d'agricult...
Ordre du jour de la séance du 23 avril 1791 : rapport des comités des domaines, des contributions pu...
Ordre du jour de la séance du 21 avril 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité d...
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de règlement pour l'exé...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : rapport du comité de commerce et d' agriculture sur le ...
Ordre du jour de la séance du 7 avril 1791 : suite de la discussion du projet de règlement pour l'ex...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à é...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d’une pétition des négociants, armateurs, fabricants, ...
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