Renvoi au comité des rapports d'une adresse du conseil général de la commune de Villeneuve-le-Roi, lors de la séance du 10 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 436
Pétion de Villeneuve Jérome. L'Assemblé décrète l'ordre du jour de la séance du 7 mai 1791, le rappo...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Pardieu Guy Felix, comte de. Adresse des officiers municipaux de Villeneuve-de-Berg, lors de la séan...
Adresse du comité de Villeneuve d'Agenois, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlem...
Pétion de Villeneuve Jérome. Réponse du président de la séance à la députation des électeurs de Pari...
Adresse de la municipalité de Villeneuve-de-Berg, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Par...
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi aux comités de mendicité et des colonies de plusieurs adresses, ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et...
Compte-rendu des délibérations du conseil général de la commune de Villeneuve-lès-Avignon, en annexe...
abbé Royer. Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séanc...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Pétion de Villeneuve Jérome. L'Assemblé décrète l'ordre du jour de la séance du 7 mai 1791, le rappo...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Pardieu Guy Felix, comte de. Adresse des officiers municipaux de Villeneuve-de-Berg, lors de la séan...
Adresse du comité de Villeneuve d'Agenois, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlem...
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Adresse de la municipalité de Villeneuve-de-Berg, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Par...
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi aux comités de mendicité et des colonies de plusieurs adresses, ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et...
Compte-rendu des délibérations du conseil général de la commune de Villeneuve-lès-Avignon, en annexe...
abbé Royer. Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séanc...
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