Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791

Malouet Pierre Victor, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, abbé Maury, Chabroud Charles. Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 577-579