Duport Adrien Jean. Procès-verbal extrait des registres de l'assemblée électorale du département de Paris concernant le sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 731-734
Ouverture de la séance du 18 mai 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 17 mai d...
Ajout dans le procès-verbal du 21 juin du décret qui autorise les ministres à exercer sous leur resp...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Ouverture de la séance du 2 avril 1791 du matin et adoption du ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Extrait du procès-verbal de l'assemblée de la place Vendôme, lors de la ...
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Crépy-en-Valois. I...
Target Guy Jean-Baptiste, Alquier Charles-Jean. Procès verbal de la députation du bataillon du distr...
Lettre du sieur Damiens au Président de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 17 septembre 179...
Procès-verbal relatant la présence de l’Assemblée aux obsèques de M. de Mirabeau, en annexe de la sé...
Procès-verbal de l'assistance de l'Assemblée aux cérémonies de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois...
Ouverture de la séance du 2 septembre 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 31 août. In:...
Procès verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances (Bailliage de V...
Procès-verbal de la séance du 22 octobre de la société des amis de la Constitution, lors de la séanc...
Ouverture de la séance du 18 mai 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 17 mai d...
Ajout dans le procès-verbal du 21 juin du décret qui autorise les ministres à exercer sous leur resp...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Ouverture de la séance du 2 avril 1791 du matin et adoption du ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Extrait du procès-verbal de l'assemblée de la place Vendôme, lors de la ...
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