Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 35
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Aubry Dubochet Pierre François. Décret relatif au logement du directoire et du tribunal du district ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la sé...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Massieu Jean-Baptiste. Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembr...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance par M. Fréteau, ancien président, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret interprétatif du décret concernant la sortie du royaume pour ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance du 20 mars 1790 au soir par M. Fréteau, ancie...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume. In: Archives P...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décision de l'Assemblée sur l'heure de début des séances, lors de la...
Bailly Jean Sylvain. Décret autorisant le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Aubry Dubochet Pierre François. Décret relatif au logement du directoire et du tribunal du district ...
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