Amendements proposés sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 58
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Gossin Pierre François. Adoption d'un amendement sur le projet de décret sur la liquidation des offi...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lor...
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendement du décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offic...
Despatys de Courteille Pierre Étienne, Tronchet François Denis, Gossin Pierre François. Amendement d...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Amendements proposés dans le cadre de la discussion sur le projet de décret relatif au rachat des re...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus concernant le projet de décret relatif à la liquidation ...
Camus Armand Gaston. Adoption d'une motion sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des ...
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