Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 66
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
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Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...