Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 73
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif à l’agiotage exercé sur les assignats et ...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Valdec de Lessart Claude-Antoine. Compte rendu par le mi...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Levée de la séance du 31 juillet 1791. In: Archives Parl...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation de plusieurs citoye...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux dépenses des bureaux de l’administrateur de la caisse de l’e...
Aubry Dubochet Pierre François. Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances...
Décret sur les comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 179...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Levée de la séance du 1er août 1791. In: Archives Parlem...
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