Add to ORKGL'Assemblée charge le comité ecclésiastique d'un projet de décret sur les prêtres réfractaires, lors de la séance du 31 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 80
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Le comité ecclésiastique est chargé d'un rapport et d'un projet de décret sur les prêtres réfractair...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Chasset Charles Antoine. Projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésias...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel au projet de décret sur l'organisation du c...
Décret chargeant M. le Président de se rendre à nouveau chez le roi au sujet du décret sur la consti...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Tronchet François Denis. Projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la ...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
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