Add to ORKGImpression du travail du comité ecclésiastique sur les prêtres réfractaires, lors de la séance du 1er août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 91
Impression du rapport du comité de constitution sur l'organisation des gardes nationales, lors de la...
Impression de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre 178...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Le comité ecclésiastique est chargé d'un rapport et d'un projet de décret sur les prêtres réfractair...
Vernier Théodore. Impression d'un projet de réglement relatif aux frais faits pour les assemblées pr...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Impression du discours de la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique et de la réponse du pr...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Impression et distribution des rapports du comité ecclésiastiqu...
Impression de la réponse de M. le Président à la députation extraordinaire de l'ile de Corse, lors d...
Vernier Théodore. Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépense...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Impression du rapport du comité de constitution sur l'organisation des gardes nationales, lors de la...
Impression de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre 178...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Le comité ecclésiastique est chargé d'un rapport et d'un projet de décret sur les prêtres réfractair...
Vernier Théodore. Impression d'un projet de réglement relatif aux frais faits pour les assemblées pr...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Impression du discours de la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique et de la réponse du pr...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Impression et distribution des rapports du comité ecclésiastiqu...
Impression de la réponse de M. le Président à la députation extraordinaire de l'ile de Corse, lors d...
Vernier Théodore. Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépense...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Impression du rapport du comité de constitution sur l'organisation des gardes nationales, lors de la...
Impression de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre 178...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...