Renvoi au comité militaire de l'adresse des officiers municipaux, notables, gardes nationales et citoyens actifs de Saint-Alban (Côtes-du-Nord), lors de la séance du 2 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 124
Adresse de la garde nationale de Valence, lors de la séance du 2 août 1791. In: Archives Parlementai...
Adresse de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue aux 83 départements du royaume, lors de...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
Adresse des officiers municipaux, gardes nationales et citoyens de Livron (Valence), lors de la séan...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des volontaires nationaux de la ville de Tournon, lors de la...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Vernier Théodore. Renvoi au comité militaire d'une adresse du 17e régiment, ci-devant Auvergne, lors...
Renvoi de l'adresse de la municipalité de Dunkerque au comité militaire, lors de la séance du 12 jui...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des officiers, sous-officiers et gardes de la compagnie de l...
Renvoi au comité militaire des adresses des citoyens de Quimperlé et des corps administratifs de Str...
Renvoi de l'adresse des vétérans du régiment d'Auvergne au comité militaire, lors de la séance du 22...
Roger Jean-Pierre. Renvoi au comité militaire d'une lettre du procureur de la commune de Saint-Giron...
Renvoi au comité militaire d'une adresse de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferra...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Adresse de la garde nationale de Valence, lors de la séance du 2 août 1791. In: Archives Parlementai...
Adresse de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue aux 83 départements du royaume, lors de...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
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