Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre à laquelle sont joints deux projets de marché pour l'achat de soixante-douze mille fusils de soldats, lors de la séance du 2 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 126
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la gue...
Renvoi aux comités militaire et des rapports de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, su...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant le jugement des délits d...
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la...
Renvoi au comité militaire de deux amendements du projet de décret sur le recrutement , les engageme...
Renvoi au comité militaire d'un mémoire contre M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séanc...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers f...
Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...
Maury Jean Siffrein, abbé, Cazalès Jacques Antoine de. Renvoi aux comités militaires et des rapports...
Renvoi aux comités militaire et financier de l'adresse des officiers municipaux de Senlis, M. le Pré...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
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