Saurine Jean-Baptiste Pierre. Annonce de M. l'abbé Saurine, au nom du comité des monnaies, sur l'émission de la petite monnaie d’argent de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 200
Chatizel de la Néronnière Pierre Jérôme. Démission de M. l'abbé Chatizel, lors de la séance du 19 av...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des...
Annulation de la séance du soir, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Saurine Jean-Baptiste Pierre, abbé. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monna...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs d...
Anson Pierre Hubert. Annonce de M. Anson de la possibilité pour les citoyens d'échanger des assignat...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce du résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétai...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lor...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légend...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Lettre de M. Necker annonçant un mémoire relat...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Destouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Décret contenu dans le rapport du comité des monnaie...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et ...
Chatizel de la Néronnière Pierre Jérôme. Démission de M. l'abbé Chatizel, lors de la séance du 19 av...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des...
Annulation de la séance du soir, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Saurine Jean-Baptiste Pierre, abbé. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monna...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs d...
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