Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 | ORKG Ask

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Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...

Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Thouret, Jacques Guillaume
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Gombert, Martin
Bourdon, Antoine
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Thouret Jacques Guillaume, Dupont de Nemours Pierre Samuel, La Ro...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Garat Aîné, Dominique
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de

January 1888

Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Barrère de Vieuzac Bertrand, Garat Aîné Dominique, Dupont de Nemo...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

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Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

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Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

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Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...

Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Thouret, Jacques Guillaume
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Gombert, Martin
Bourdon, Antoine
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Thouret Jacques Guillaume, Dupont de Nemours Pierre Samuel, La Ro...

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Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Garat Aîné, Dominique
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de

January 1888

Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Barrère de Vieuzac Bertrand, Garat Aîné Dominique, Dupont de Nemo...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

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Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

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Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...