Add to ORKGRenvoi au comité militaire de l'adresse de la commune de Saint-Malo pour en faire un rapport, lors de la séance du 12 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 380
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du directoire du département de la Gironde concernant une pé...
Renvoi au comité militaire de l'adresse de la commune de Saint-Malo pour en faire un rapport, lors d...
Adresses des conseils généraux des villes et communes de Saint-Malo et de Saint-Brieuc, lors de la s...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Lettre des officiers municipaux de Ploërmel sur la présence de navires anglais près de Saint-Malo, l...
Renvoi au comité militaire du discours de la députation de la municipalité de Sainte-Menehould, lors...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de la ville de Rochefort, lors de la séance du ...
Renvoi de l'adresse de la municipalité de Dunkerque au comité militaire, lors de la séance du 12 jui...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge d...
Renvoi au comité militaire d'une adresse de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferra...
Renvoi au comité militaire d'une pétition des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des officiers municipaux, notables, gardes nationales et cit...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des volontaires de la ville d’Issoire, chef-lieu de district...
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