Add to ORKGLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Rapport par M. de La Rochefoucauld sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 451-454
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. le cardinal de Roha...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. La ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Rapport relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séa...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Rapport par M. de La Rochefoucauld sur un dégrèvement à acc...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Rapport par M. de La Rochefoucauld sur les contributions de...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séa...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis. Rappo...
Décret portant qu'il n'y a pas lieu à l'accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de l...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Décla...
Rapport de M. de La Rochefoucauld sur le mode constitutionnel de l'impôt, lors de la séance du 18 ao...
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de M. Vincent, lors de la séance du 26 août 1791. In: A...
Jessé Joseph-Henri, baron de, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport par M. de ...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Rapport sur l’achat d’une maison par le département de la Vendée, lors ...
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. le cardinal de Roha...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. La ...
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